Mentions légales
1. Présentation du site
Nous vous remercions de votre visite sur le site https://gestion-immo-lyon.fr.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://gestion-immo-lyon.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Quentin BONNET.
Tel : 0428296024
Adresse : 26 Rue Pierre Robin, 69007 Lyon
Capital : 30 000€
Forme juridique : SARL – Société à responsabilité limitée Siret : 834 079 212 00017
Numéro et lieu de délivrance de la carte Professionnelle :
CPI 6901 2018 000 024 093 CCI Lyon Métropole
N° TVA Intra : FR40834079212
Le nom et l’adresse du garant : SO.CA.F. 26 avenue de Suffren 75015 Paris
Le nom et l’adresse du médiateur de la consommation : Médiation – Vivons Mieux Ensemble
www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr, 465 Av. de la Libération 54000 NANCY, mediation@vivons-mieux-ensemble.fr
Capital : 30 000€ Forme juridique : SARL – Société à responsabilité limitée Siret : 834 079 212 00017 Numéro et lieu de délivrance de la carte Professionnelle :
CPI 6901 2018 000 024 093 CCI Lyon Métropole N° TVA Intra : FR40834079212 Le nom et l’adresse du garant : SO.CA.F. 26 avenue de Suffren 75015 Paris
Créateur : Elodie DA ROCHA – DIGICOM-IT
Responsable publication : Quentin BONNET – Téléphone : 0428296024.
Le responsable publication est une personne
Webmaster : Elodie DA ROCHA – contact@digicom-it.fr
Hébergeur : Le site Gestion Immo Lyon est hébergé par o2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 222 et 224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, joignable par le moyen suivant : 0444446040.
2. Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu. Liens hypertextes Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.